1. Champ d’application
La présente page décrit les mentions légales s’appliquant à tout internaute visitant le site www.groupe-treuil.fr.
En le consultant, vous vous engagez à les respecter sans réserve.
Les mentions peuvent être modifiées sans préavis. Leur consultation régulière est donc recommandée.
Tout visiteur accepte implicitement les règles de fonctionnement du site, sans être exonéré de ses obligations contractées via des liens vers des sites tiers.
2. Conditions générales d’utilisation
L’accès au site est en principe disponible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
Le Groupe Treuil s’engage à informer les utilisateurs en cas d’intervention programmée mais ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité du service.
3. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Groupe Treuil décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur sécurité. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement.
4. Dispositions juridictionnelles
Le site est régi par le droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.
5. Informations éditeur
Nom de l’entreprise : Groupe Treuil
Forme juridique : SAS au capital de 15 500 000 €
Siège social : Z.I. La Porte des Champs – BP 16 – 27220 Saint-André-de-l’Eure – France
📞 Tél. : 02 32 37 95 71
📧 Email : contact@treuil.fr
Directeur de la publication : M. Gilles Treuil, Président
RCS : 792 169 773
TVA intracommunautaire : FR 79 79216977300019
6. Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, logos, documents téléchargeables, bases de données et tout autre contenu sont la propriété exclusive du Groupe Treuil.
Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation écrite.
Les marques, logos et dénominations sont déposés.
